MODIFICATION TARIFS SIVOM DE DOYET AU 01/01/2024

INFORMATION SIVOM – MODIFICATION TARIF ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025 + EAU POTABLE

Chers administrés,

Lors de l’ERRATUM distribué courant octobre 2023 nous vous informions du transfert de la compétence ASSAINISSEMENT COLLECTIF au SIVOM DE DOYET au 01 janvier 2024.

Lors de son Assemblée Générale du 09 novembre 2023, le SIVOM a revu à la hausse ses conditions tarifaires.

POUR LES ADMINISTRÉS CONCERNÉS PAR LE TOUT-À-L’ÉGOÛT :

  • l’abonnement annuel va passer à 80 € HT
  • le m3 d’eau usées en 2024 restera à 1.40 €
  • le m3 d’eau usées en 2025 passera à 2.73 €

Vous trouverez ci-après les éléments d’explication de cette hausse des tarifs Eau Potable et Assainissement Collectif transmis le 06 décembre 2023 par le SIVOM et qui rentrerons en vigueur au 01/01/2024.

« Pour répondre à votre demande et pouvoir présenter quelques données à votre conseil municipal ou à vos administrés, voici quelques éléments à retenir qui reprennent le sujet relatif aux « tarifs Eau et AC 2024 » abordé à l’assemblée générale :

Pour le service d’eau comme pour le service assainissement, les décisions prises lors de l’assemblée du 09/11 reposent sur une analyse précise par anticipation et par précaution des comptes administratifs 2023 de la collectivité, effectuée le plus tard possible dans l’année pour plus de justesse, et qui a mis en avant les difficultés financières dans lesquelles se seraient  trouvés nos services si aucunes mesures n’avaient été prises, difficultés reposant principalement sur une hausse drastique et imprévisible du coût de l’énergie et une inflation record à tout va et dans pratiquement tous les domaines. Par ailleurs, nous n’avons pas la garantie aujourd’hui que cette inflation sera stoppée en 2024, pire nous savons déjà au vu de l’estimation du SDE03 que nos dépenses d’électricité continueront de grimper sur l’exercice et atteindront probablement le Million d’euros tous services confondus ! (Elles étaient de l’ordre de 225 000 € en 2021).

 

Outre les décisions financières, un plan de mesures a été dressé et voté par nos élus afin que les efforts à faire puissent bénéficier d’une identité collective en termes d’opération (chacun à son niveau doit pouvoir contribuer à l’effort collectif).

 

Ces éléments sont très difficiles à expliquer à la majeure partie de nos abonnés, vos administrés !

 

1/ Pour la Régie d’assainissement collectif :

Le maintien en vie du service était en jeu ! Soit les décisions financières étaient prises, soit nous rendions la compétence AC à chacune de nos communes car incapable de maintenir, dans les conditions précédentes, des comptes à l’équilibre. (Estimation d’un résultat de fonctionnement déficitaire à hauteur de – 400 000 €)

La revalorisation proposée ne servira qu’à équilibrer la section de fonctionnement, la stratégie d’investissement en Assainissement ne reposant que sur l’emprunt et les subventions des programmes. Le service, jeune et fragile, n’a pas les moyens de dégager de l’excédent de fonctionnement pour financer de l’investissement, au contraire de son voisin service de l’eau, voir ci-dessous.

 

Ainsi, une des mesures parmi celles décidées par nos élus et impactant chacun de nos foyers concernés par les eaux usées, sera une revalorisation modérée des tarifs d’assainissement au regard du contexte économique actuel.

Pour l’eau usée rejetée en 2024, le surcoût mensuel pour un foyer rejetant 100 m3/an sera de l’ordre de 14 € TTC par rapport à sa facture 2023 (Incluant une revalorisation de l’abonnement annuel de 20 € HT).

A titre d’exemple :

Un abonné rejetait 100 m3 en 2023. Il rejette toujours 100 m3 en 2024, alors il paiera en 2024 (14×12) soit environ 168 € TTC de plus qu’en 2023.

 

Le tarif TTC du m3 d’eau usée rejetée passera d’une moyenne de 2,36 € en 2023 à approximativement 4,06 € en 2024.

 

2/ Pour la Régie d’eau potable :

 

Nous avons approximativement 18 000 abonnés au Syndicat pour une conso moyenne totale annuelle de 1 800 000 m3 ce qui revient à une conso moyenne par abonné de 100 m3/an/abonné.

 

L’idée fondamentale et première exprimée par le Bureau Syndical fut, malgré l’assèchement de nos recettes directement impactées par l’énergie et l’inflation en tout genre, le maintien d’un minima de 3 000 000 € HT d’investissements/an pour le renouvellement de nos réseaux, ce qui correspond aujourd’hui à un taux de renouvellement de 0.67%. (Rappel objectifs responsables taux=1,5%, soit plus du double = environ 7 000 000 € HT !)

 

A partir de ce principe, compte-tenu de la conjoncture économique actuelle (inflation historique des tarifs énergie et matières) et de nos budgets, il a été décidé de fixer le coût de l’augmentation pour un foyer qui consomme 100 m3/an à un maximum de 9.80 € TTC/mois.

 

Ce qui devrait revenir à, sur ces mêmes bases, générer 9.80 € TTC x12 mois x 18 000 abonnés = 2 000 000 € HT de recettes.

 

Le reste pour arriver à 3 000 000 € (c’est à dire 1 000 000 €) devra être constitué par de l’économie de fonctionnement (plan et mesures présentés) et du résultat antérieur reporté afin que l’effort collectif puisse être constaté.

 

Le tarif TTC du m3 d’eau consommé passera de 3,67 € en 2023 à approximativement 4,85 € en 2024.

 

Chaque année dorénavant, pour essayer d’absorber et contrôler au mieux ces incertitudes financières dans lesquelles on vit, le cas échéant, et toujours dans l’objectif de maintenir des investissements pour le renouvellement de notre réseau (enjeu générationnel), nous devrons analyser précisément par anticipation, l’état de nos finances afin de pouvoir en garantir la stabilité. Ceci aura pour conséquence de réviser annuellement (en plus ou en moins) le tarif de l’eau en fonction des prévisions économiques de l’année en cours et de celle à venir.

 

Par ailleurs, pour 2024, il n’est pas prévu de mouvement de la redevance d’abonnement.

 

Nous allons essayer de traduire ces données et décisions dans un courrier destiné à l’ensemble de nos abonnés (= vos administrés) afin que pour 2024, en attendant la proposition de la mise en place de la mensualisation automatique, ces foyers puissent anticiper et provisionner le surplus lié à la hausse des tarifs leur correspondant comme expliqué ci-dessus. Afin d’en réduire au maximum les coûts, les courriers partiront avec la facturation du premier semestre concernant votre commune, à savoir courant mars 2024. A cette date, les usagers de Deneuille n’auront que très peu utilisé de l’eau de 2024. Ils ne paieront lors de cette facturation semestrielle principalement que de l’eau consommée au tarif 2023. »

 

Nous vous invitons à consulter le site internet du SIVOM de DOYET pour plus d’informations.

Merci.

PLUI

L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) se poursuit

Après de nombreux temps d’échanges avec les élus et les partenaires, et un travail important sur le terrain, le projet de PLUI a été arrêté lors du Conseil Communautaire du 15 Novembre 2023.

Le dossier d’arrêt est consultable sur le site internet de la Communauté de communes dédié aux documents d’urbanisme : http://plu.cmnc03.fr/.

ATTENTION : C’est uniquement lors de la phase d’enquête publique, courant Mars 2024, que les avis/remarques de la population pourront être récoltés. 

Pour l’instant, nous rentrons, et ce pour 3 mois, dans la phase de consultation des communes membres de la Communauté de communes et des différents partenaires (l’État, les Chambres,…).

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU 01/01/2024

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU SIVOM DE LA RÉGION MINIÈRE AU 1ER JANVIER 2024

La situation actuelle

La commune de DENEUILLE-LES-MINES gère actuellement elle-même son assainissement collectif des eaux usées (tout-à-l’égout). Cela concerne 92 branchements et représente environ 4 km de conduites. Mais il y a plusieurs points saillants : le réseau comporte un peu plus de 300 ml de canalisations qui doivent être remplacées, notamment rues Gérard Paquet et de la Mairie ainsi qu’en amont de la lagune ; une lagune réalisée en 1984 et qui n’a bénéficié d’aucun investissement particulier depuis ; divers travaux de remplacement de tampons de visite ainsi que de regards défectueux. Un diagnostic du système d’assainissement de la commune a été mené par le cabinet INFRALIM en 2020 et il a conclu à plus de 354 000 € HT soit 424 800€ TTC de travaux pour la réfection complète du réseau d’assainissement collectif.

Les motivations du transfert de compétences

Tout d’abord, la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) du 7 août 2015, qui oblige les collectivités ayant en charge l’assainissement des eaux usées à transférer aux SIVOM dont elles dépendent cette compétence à compter de 2020, possiblement reportable en 2026 maximum.

Ensuite, le traitement des eaux usées subit des normes de plus en plus drastiques qui nécessitent des compétences de plus en plus pointues, difficiles à mettre en œuvre pour une petite commune comme la notre et le SIVOM DE DOYET est « une chance » pour résoudre ces problèmes « techniques ».

Pour finir, le transfert au 1er janvier 2024 permettra un lissage du prix du m2 sur 2 années évitant ainsi une hausse « nette » du prix du m2 en 2026.

Les conséquences pour les habitants

En tout état de cause, les rénovations doivent être entreprises que cela soit dans un cadre ou un autre. Rejoindre le SIVOM DE LA RÉGION MINIÈRE dès janvier 2024 ou en 2026 reviendrait à peu près au même. Il est à prévoir donc une augmentation des taxes d’assainissement pour mettre en place les nouvelles normes et réaliser les travaux de réfection sur la lagune et le réseau.

La demande de délégation de compétences prise par le Conseil Municipal en date du 22 juin 2023 a été acceptée par le comité syndical du SIVOM RÉGION MINIÈRE le 29 juin 2023. Les démarches pour le transfert effectif sont en cours.

Nous informons donc les administrés qui dépendent du réseau d’assainissement collectif de la commune qu’ils ne recevront plus, à compter du 1er janvier prochain, que les 2 factures annuelles du SIVOM et que la part assainissement sera directement calculée sur leur consommation d’eau et facturée sur ces dernières.

L’abonnement annuel va passer de 12 euros actuellement à 60 euros par an.

Le prix du m2 lui passera de 1.10 € en 2023 à 1.40€ en 2024 pour atteindre 1.70€ en 2025.

La municipalité tient également à rappeler aux usagers du réseau qu’il ne faut pas jeter de lingettes (bébé, nettoyant surfaces, sol…) ni de protections féminines (serviettes hygiéniques, tampons…) dans les WC. Ces dernières causant des dégâts, parfois couteux, sur le système de filtration de la lagune.

 

 

JOURS DE COLLECTES DES ORDURES SUR LA COMMUNE DE DENEUILLE-LES-MINES

Les jours de ramassage sont toujours organisés comme suit :

– Poubelles jaunes/Tri sélectif : Mardi des semaines paires (ex : semaine 2 : du 09/01/23 au 15/01/23 = collecte le mardi 10/01/23 ect…)

– Poubelles rouges/ Ordures Ménagères : Lundi des semaines impaires (ex : semaine 3 : du 16/01/23 au 22/01/23 = collecte le lundi 26/01/23 ect…)

Pour plus d’informations, notamment quand le jour de collecte est un jour férié,  merci de consulter le site du SICTOM DE LA RÉGION MONTLUÇONNAISE.

RECENSEMENT CITOYEN OBLIGATOIRE

Depuis Janvier 1999, tous les jeunes Français, garçons et filles doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile, ou au consulat, s’ils résident à l’étranger.

Cette obligation légale est à effectuer dans les 3 mois qui suivent votre 16ème anniversaire.

À cette occasion, les jeunes seront inscrits d’office sur les listes électorales.

Pour cela, se munir des pièces suivantes :

  • Carte nationale d’identité
  • Livret de famille des parents
  • Justificatif de domicile

La mairie (ou le consulat), vous remettra alors une ATTESTATION DE RECENSEMENT à conserver précieusement.

En effet, elle vous sera réclamée si vous voulez vous inscrire à tout examens ou concours soumis au contrôle de l’autorité publique (CAP, BEP, BAC, permis de conduire…).

Les données issues du recensement faciliteront votre inscription sur les listes électorales à 18 ans si les conditions légales pour être électeur sont remplies.

Patrimoine

      L’Eglise Saint Martial

Placée sous le vocable de saint Martial, premier évêque de Limoges et évangélisateur au IIIe siècle du Limousin, de la Marche et jusqu’aux limites ouest de l’actuel département de l’Allier, Deneuille (Danullium) est donc une paroisse très ancienne, attestée dès le règne d’Archambault IV le Fort, c’est-à-dire entre 1078 et 1095. Jusqu’à la Révolution, la paroisse appartenait à l’archiprêtré d’Hérisson et au diocèse de Bourges. Le curé de Deneuille était nommé par le doyen du chapitre de Saint-Ursin de Bourges. Sur le plan civil, elle dépendait de la châtellenie de Murat, d’où l’appellation « Deneuille-en-Murat » qu’elle a conservée jusqu’en 1891.

L’église de Deneuille-les-Mines est un modeste édifice dont les parties les plus anciennes datent de la fin du XIe siècle ou début du XIIe siècle. Une nef unique surmontée d’une charpente en berceau brisé est reliée à l’abside en hémicycle par une travée surmontée d’une coupole sur trompe. Au-dessus de cette travée s’élève le clocher carré surmonté d’une flèche. À l’origine, cette nef était éclairée par de très petites baies dont deux subsistent, l’une sur le mur sud et l’autre sur la façade ouest au dessus de la porte principale.
Au XVe siècle, deux chapelles seigneuriales voûtées d’ogives ont été construites de chaque côté de cette travée.
La chapelle sud est dédiée à saint Martial. Appelée « chapelle d’Éclène » elle a été construite par les seigneurs du même nom qui possédaient un fief et un château au sud du bourg. Une magnifique fenêtre gothique éclaire cette chapelle. Les nervures de la voûte retombent sur quatre culs-de-lampe représentant les quatre évangélistes.
La chapelle nord est dédiée à la Vierge. Appelée « chapelle du Bois ou du Bouis », du nom d’un fief situé au nord du bourg, elle est également voûtée d’ogives dont les nervures reposent sur de simples culots.

Dans la fenêtre de cette chapelle subsiste un morceau de vitrail daté du XVe siècle représentant une femme, vêtue de rouge et agenouillée, derrière laquelle se tient saint Jean-Baptiste.
Deux statues retiennent l’attention dans cette chapelle : l’une est une Piéta en pierre polychrome du XVIe siècle ; l’autre, qui semble être du XVe siècle, représente sainte Catherine, avec la roue qui rappelle son martyr au début du IVe siècle.
À noter également le curieux confessionnal inséré dans le mur séparant la chapelle et la sacristie. Le siège du prêtre et le compartiment destiné aux hommes sont accessibles par la sacristie, tandis que les femmes entrent dans l’autre compartiment directement depuis la chapelle. L’intérieur de l’église, à l’exception des deux chapelles latérales, a été entièrement décoré de peintures en trompe-l’œil en 1849 par « le sieur Zannini », peintre italien qui est aussi intervenu à La Chapelaude.
Une partie de ce décor situé en haut du mur entre la nef et la travée centrale est aujourd’hui masquée par un faux-plafond mis en place au milieu du XXe siècle. Au-dessus de la porte de la sacristie sont représentées les armes de Mgr de Pons, premier évêque de Moulins (1823-1849). A l’extérieur, sur la façade ouest, la porte principale est surmontée d’un tympan polylobé dont les voussures reposent sur des chapiteaux à crochets.

La porte de la chapelle sud présente un arc en accolade et les armoiries des seigneurs d’Éclène. Enfin, au chevet de l’église, subsiste un autel de procession. Sa dalle, chanfreinée, repose sur deux colonnes surmontées de chapiteaux qui pourraient être d’époque carolingienne.

 

 

 

 

L’église de Deneuille-Les-Mines est inscrite à l’inventaire des monuments historiques depuis le 8 décembre 1960.

Hébergement

GITE DE LA MAISON BLEUE DE MARIE
Labellisé Gites de France depuis 2013

Cette petite maison  entièrement rénovée bénéficie d’une terrasse et d’un jardin à l’arrière de la maison est idéale pour un couple qui souhaite découvrir le département de l’Allier.
Contact : Mme JACQUET Annie – 04 70 06 05 04 ou 06 10 08 91 85

LA GRANGE DU BOURG
Chambre d’hôtes 

Au cœur de notre village fleuri, trois chambres d’hôtes vous accueilleront chacune dans un style différent, à l’intérieur d’une grange rénovée avec goût. Celle-ci se situant en face de notre habitation dans un jardin fleuri, arboré ou se mêlent des senteurs. Chambres conçues dans le respect de la nature. Le confort, le décor de ces chambres apporteront calme et sérénité. Pour trouver le bien être d’une vie saine et simple.
Contact : Mme PINAULT-LANEURY Françoise – 04.70.07.51.29 – 07.81.40.35.40
Mail : lagrangedubourg@gmail.com

Histoire

Un peu d’histoire…

Le territoire de la commune est traversé, du sud-ouest à l’est, par la rivière l’Œil qui s’écoule au fond d’un ravin.

C’est dans ce ravin, au lieu-dit Les Pommariaux, qu’a été découverte une sépulture néolithique sous un abri composé de plusieurs blocs de pierre. Cette sépulture atteste d’une occupation très ancienne de ce territoire.

La voie romaine de Limoges à Nevers via Évaux-les-Bains, Néris et Chamblet passait par Deneuille où elle suivait la rive gauche de l’Œil pour se diriger ensuite vers Cosne. De cette voie partaient des chemins secondaires, vers Bizeneuille et Doyet entre autres. Le long de ces voies, de nombreux habitats gallo-romains ont été répertoriés : Colombarault, La Villatte, Lavault, Éclène qui a été une petite seigneurie avec un château et un moulin.

Le bourg de Deneuille est connu depuis 1078 où l’on retrouve son nom sous différentes formes : Danullium, Donolium, Donialio avant de prendre sa forme définitive : Deneuille. Dans tous les cas, la fin du nom semble venir de Olium, nom latin de la rivière l’Œil.

Sous l’Ancien Régime, la paroisse de Deneuille s’est appelé Deneuille-en-Murat parce qu’elle dépendait de la châtellenie de Murat.

À signaler une particularité pour le village de Colombarault, qui appartenait tantôt à la paroisse de Deneuille (les années impaires) tantôt à la paroisse de Saint-Angel (les années paires).

Au milieu du XIXe siècle, un filon d’anthracite est découvert sur le territoire de la commune, au bord du Bois de la Suave. Il sera exploité jusqu’en 1926. C’est à cause de cela qu’en 1888, le conseil municipal décide d’adopter le nom de Deneuille-les-Mines, décision validée par l’État en 1891. Durant la Seconde Guerre mondiale, l’exploitation sera reprise, mais elle s’arrêtera définitivement en 1953.

Aujourd’hui Deneuille-les-Mines est une commune rurale de 359 habitants rattachée à la « Communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris ».